SCANTEAM
Présentation de la marque SCANTEAM
Déposée le 24 juillet 1992 par WELCH ALLYN INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SCANTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCANTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCANTEAM est expirée depuis le 24 juillet 2002.
WELCH ALLYN INC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292548 - Publication au BOPI 1999-12-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-44
Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31